{"id":105,"date":"2026-04-16T22:43:05","date_gmt":"2026-04-16T22:43:05","guid":{"rendered":"http:\/\/woo.apylaser.com\/?page_id=105"},"modified":"2026-04-16T22:43:47","modified_gmt":"2026-04-16T22:43:47","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/woo.apylaser.com\/?page_id=105","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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La boutique APY LASER est une SASU au capital de 4000\u20ac, immatricul\u00e9e au registre des soci\u00e9t\u00e9s, le num\u00e9ro de siren est 898283098 dont le si\u00e8ge social est au 2 bis rue de touraine 52800 Mandres la c\u00f4te.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Notre soci\u00e9t\u00e9 vous propose de la d\u00e9coupe, gravure et personnalisation sur divers objets et mati\u00e8res, elle s\u2019adresse aux particuliers comme aux professionnels.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Les articles propos\u00e9s \u00e0 la vente dans le catalogue en ligne font l’objet d’un descriptif stipulant leurs caract\u00e9ristiques essentielles. Les articles de APY LASER sont confectionn\u00e9s et distribu\u00e9s en conformit\u00e9 avec la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur.<\/p>

\u00a0<\/p>


1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes s’appliquent aux commandes de personnalisation de divers objets (porte-cl\u00e9s, bijoux, rouleaux \u00e0 p\u00e2tisserie, gourdes, d\u00e9coupe de lettrages, gravure, personnalisation \u00e0 la demande\u2026.).<\/p>

Elles sont soumises aux conditions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessous. Elles pr\u00e9valent sur toute autre stipulation \u00e9crite ou non, faite par le client, dans le respect des r\u00e8gles instaur\u00e9es pour les contrats conclus du commerce \u00e9lectronique. Toute commande implique l’acceptation enti\u00e8re de ces conditions de ventes sous r\u00e9serve d\u2019\u00e9ventuelles conditions particuli\u00e8res \u00e9crites par le vendeur au moment de la commande. L\u2019acceptation et la confirmation de la commande sont \u00e9tablies par la saisie des donn\u00e9es par le client sur des pages-\u00e9crans successives. Le consommateur peut sauvegarder ou \u00e9diter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que tant la sauvegarde que l\u2019\u00e9dition de ce document rel\u00e8vent de sa seule responsabilit\u00e9, ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pouvant \u00eatre susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables au contrat qu\u2019il aura conclu seront celles en vigueur sur le site \u00e0 la date de sa commande. Le client d\u00e9clare avoir la pleine capacit\u00e9 juridique lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 APY LASER\u00a0 s\u2019adresse aux particuliers comme aux professionnels.

<\/p>

\u00a0<\/p>

2. PRIX :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Les prix factur\u00e9s au moment de la commande sont ceux en vigueur dans le catalogue du site http:\/\/www.apylaser.com en date de la prise de la commande.<\/p>

Tous les prix sont indiqu\u00e9s en Euros TTC (toutes taxes comprises) et n’incluent pas les frais de transport.<\/p>

www.apylaser.com se r\u00e9serve le droit de modifier les prix de ses produits \u00e0 tout instant.

<\/p>

\u00a0<\/p>

3. COMMANDE ET VALIDATION DE COMMANDE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Le client passe sa commande en ligne via le site. Il s\u00e9lectionne le ou les produits qu\u2019il souhaite commander et personnaliser chacun d\u2019eux via le formulaire de personnalisation d\u00e9di\u00e9. Une fois la commande confirm\u00e9e et le paiement r\u00e9alis\u00e9, un email de confirmation reprenant les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de sa commande lui sera envoy\u00e9, confirmant la prise en compte de sa commande par APY LASER et valant facture. D\u00e8s validation de la commande, aucunes modifications ult\u00e9rieures ne pourra y \u00eatre apport\u00e9e.<\/p>

En confirmant sa commande, le client reconna\u00eet avoir pris connaissance des caract\u00e9ristiques et des sp\u00e9cificit\u00e9s propres \u00e0 chacun des produits (d\u00e9nomination, prix, quantit\u00e9, couleur, taille, d\u00e9lais de livraison, mat\u00e9riaux, etc.) et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serves.<\/p>

\u00a0<\/p>

De m\u00eame, la confirmation de la commande entra\u00eene acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente formant le contrat entre APY LASER et le client, sous r\u00e9serve de dispositions d\u00e9rogatoires \u00e9tablies par \u00e9crit entre les parties.
\u00a0<\/p>

Attention les fichiers \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger ne sont pas rembours\u00e9s.<\/p>

Les d\u00e9coupes sur mesure, la personnalisation, les d\u00e9coupes bois et acrylique plexiglas sont d\u00e9coup\u00e9es \u00e0 la demande donc pas de retour possible, ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.<\/p>

\u00a0<\/p>

4. PAIEMENT :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Le r\u00e8glement des produits command\u00e9s s\u2019effectue par :<\/p>

\u00a0<\/p>

– CB via notre banque Cr\u00e9dit agricole avec le 3D secure, un code de votre banque vous sera envoy\u00e9 instantan\u00e9ment pour valider le paiment soit par sms soit par email suivant votre choix sur le site<\/p>

\u00a0<\/p>

– Ch\u00e8que bancaire libell\u00e9 en Euros (\u20ac) \u00e0 l\u2019ordre de SASU APY LASER<\/p>

\u00a0<\/p>

– Virement bancaire vous aurez au moment du r\u00e8glement les coordonn\u00e9es bancaire IBAN\/BIC pour faire le virement<\/p>

\u00a0<\/p>

Dans tous les cas, la production et la r\u00e9alisation des commandes ne sont effectu\u00e9es qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception de leur r\u00e8glement. En cas de d\u00e9faut de paiement, d\u00fb au refus de la banque d’honorer la transaction ou \u00e0 une opposition effectu\u00e9e par le client sur la transaction, et ce avant ou apr\u00e8s la conclusion de la transaction, APY LASER r\u00e9siliera la vente sans avis ni d\u00e9lai et pourra, le cas \u00e9ch\u00e9ant, exiger aux frais du client la restitution du produit.<\/p>

\u00a0<\/p>

En outre, les codes de r\u00e9duction propos\u00e9s ne sont jamais remboursables en num\u00e9raire. Ils sont faits pour \u00eatre utilis\u00e9s en d\u00e9duction lors de votre commande sur la boutique internet APY LASER.<\/p>

\u00a0<\/p>

5. LIVRAISON ET DELAIS :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Les frais de livraison sont convenus en sus du prix de la marchandise et indiqu\u00e9s dans le bon de commande.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour en savoir plus, nous vous invitons \u00e0 visiter la page sur les d\u00e9lais et modes de livraison. Les d\u00e9lais annonc\u00e9s correspondent aux d\u00e9lais d\u2019acheminement indiqu\u00e9s par le transporteur choisi. En cas de non-respect de ceux-ci, ou en cas de non-livraison du colis par le prestataire, APY LASER ne pourra \u00eatre tenu pour responsable.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le ou les produits seront livr\u00e9s au client qui passe commande ou \u00e0 un tiers habilit\u00e9 par le client.<\/p>

\u00a0<\/p>

APY LASER exp\u00e9diera la commande au nom et \u00e0 l\u2019adresse enregistr\u00e9s dans la zone \u00ab adresse de livraison \u00bb. Il appartient donc au client de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de l\u2019adresse.<\/p>

\u00a0<\/p>

APY LASER d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 relative \u00e0 la livraison dans les cas suivants :<\/p>

\u00a0<\/p>

– Retour de colis suite \u00e0 une erreur d’adresse ou \u00e0 une adresse incompl\u00e8te. Le colis pourra \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9 contre paiement de nouveaux frais de port.<\/p>

\u00a0<\/p>

– Retour de colis suite \u00e0 la non-r\u00e9cup\u00e9ration du colis dans les d\u00e9lais impartis aupr\u00e8s des services du prestataire de la livraison. Le colis pourra \u00eatre r\u00e9-exp\u00e9di\u00e9 sur demande du client, faisant l’objet d’une nouvelle facturation de la livraison \u00e0 charge du client.
Si le colis a \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9 et d\u00e9pos\u00e9 au relais et que le client ne va pas le chercher que le colis est perdu sur le retour ou qu’il revienne et que le client ne donne aucunes nouvelles, ne repond pas aux emails que APY Laser lui enverra il n’y aura aucun remboursement apr\u00e8s un d\u00e9lai d’1 mois.<\/p>

6. RECEPTION :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Le client \u00e9tant propri\u00e9taire du ou des produits d\u00e8s l’acceptation de la livraison, il lui appartient de v\u00e9rifier le colis \u00e0 la r\u00e9ception, de faire toutes r\u00e9serves et r\u00e9clamations qui appara\u00eetraient justifi\u00e9es aupr\u00e8s du livreur et les signaler sur le bon de livraison joint au colis.<\/p>

\u00a0<\/p>

En cas d’absence du client lors du passage du livreur, le client devra se r\u00e9f\u00e9rer aux conditions de chacun des prestataires de livraison pour conna\u00eetre les modalit\u00e9s \u00e0 suivre afin de r\u00e9cup\u00e9rer son colis.

<\/p>

\u00a0<\/p>

7. RECLAMATION EN CAS DE NON-CONFORMITE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

En cas de non-conformit\u00e9, en nature ou en qualit\u00e9, des produits livr\u00e9s aux sp\u00e9cifications stipul\u00e9es dans le bon de livraison le client peut adresser une r\u00e9clamation \u00e0 APY LASER en vue d\u2019un \u00e9change ou d\u2019un remboursement par cr\u00e9ation d’un avoir du ou des produits concern\u00e9s.<\/p>


Si un produit arrive cass\u00e9 il sera renvoy\u00e9 au client mais non rembours\u00e9\u00a0<\/p>


Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 pour les objets personnalis\u00e9s et toutes les d\u00e9coupes de Plexiglas car d\u00e9coup\u00e9es sur demande \u00e0 la commande si c\u2019est une erreur de la part du client(e) lors de la saisie sur le module de personnalisation et valid\u00e9 ou sur la taille, mod\u00e8le ou couleur du produit<\/p>

les articles \u00e9tant d\u00e9coup\u00e9s apr\u00e8s que votre commande soit valid\u00e9e aucun retour n\u2019est accept\u00e9<\/p>

Le produit ne pourra \u00eatre repris ou \u00e9chang\u00e9 sans l\u2019accord express de la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER. La r\u00e9clamation doit \u00eatre adress\u00e9e dans les (3) trois jours ouvr\u00e9s suivant la livraison par mail ou lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante :

2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te.

Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la demande d\u2019\u00e9change ou de remboursement ne pourra \u00eatre accept\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>

Les produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 APY LASER dans l’\u00e9tat dans lequel ils ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us, dans leur emballage d’origine. Aucun article ne pourra \u00eatre rembours\u00e9 ou \u00e9chang\u00e9 avant son retour dans les locaux de la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER.\u00a0

<\/p>

Attention comme les produits en arcylique, pmma, plexiglas sont fragiles l’envoi en colis est \u00e0 privil\u00e9gier si vous choisissez lettre suivie nous d\u00e9clinons toutes responsabilit\u00e9s si un ou des articles arrivent ab\u00eem\u00e9s car c’est envoy\u00e9 en lettre bulle<\/p>

8. CLAUSE DE NON RETRACTATION :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

L\u2019attention du client est attir\u00e9e sur le fait que le droit de r\u00e9tractation n\u2019est pas applicable sur une grande majorit\u00e9 des produits du catalogue APY LASER. En effet, s\u2019agissant de produits personnalis\u00e9s ou d\u00e9coupes apr\u00e8s validation de la commande selon les sp\u00e9cificit\u00e9s du client, APY LASER ne peut, selon l\u2019article L 121-20-2 du code de la consommation, reprendre ou \u00e9changer les produits \u00e0 la demande du client. Les articles personnalis\u00e9s, demande sur mesure et toutes les d\u00e9coupes plexiglas et bois ne sont pas repris ou \u00e9chang\u00e9 car tout est d\u00e9coup\u00e9 une fois votre commande valid\u00e9e c’est du sur mesure.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation est exclu pour les bijoux, accessoires, lettrages\u2026.o\u00f9 le client a command\u00e9 une personnalisation au recto et\/ou au verso, une gravure ou une d\u00e9coupe personnalis\u00e9e.

<\/p>

9. DROIT DE RETRACTATION :<\/strong><\/h2>

le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas sur les d\u00e9coupes bois, les d\u00e9coupes sur mesures, les d\u00e9coupes Plexiglas car tout est d\u00e9coup\u00e9s une fois votre commande valid\u00e9e c\u2019est du sur mesure<\/p>

il n\u2019y a pas de r\u00e9tractations possible une fois la commande valid\u00e9e ou apr\u00e8s r\u00e9ception de celle-ci. Ainsi que pour toutes les d\u00e9coupes plexiglas et bois car elles sont d\u00e9coup\u00e9es \u00e0 votre demande lorsque la commande est r\u00e9gl\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour les autres articles bijoux, accessoires\u2026. Le droit de r\u00e9tractation n\u2019est possible qu\u2019a l\u2019unique condition que le client n\u2019ait pas personnalis\u00e9 ses produits lors de la validation de sa commande ou apr\u00e8s r\u00e9ception de celle-ci.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire quatorze jours apr\u00e8s le premier jour o\u00f9 le client, ou un tiers autre que le transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par le client, prend physiquement possession du ou des produits.<\/p>

\u00a0<\/p>

Exercice du droit de r\u00e9tractation :<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, le client doit nous notifier sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat au moyen d\u2019une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9 (par exemple, lettre envoy\u00e9e par la poste, t\u00e9l\u00e9copie ou courrier \u00e9lectronique) par voie postale \u00e0 l\u2019adresse :<\/p>

\u00a0<\/p>

Soci\u00e9t\u00e9 APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te Haute Marne France<\/p>

\u00a0<\/p>

T\u00e9l\u00e9phone : 0663173147 ou par e-mail : contact@apylaser.com\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Le client peut utiliser le mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation ci-apr\u00e8s mais ce n\u2019est pas obligatoire.<\/p>

\u00a0<\/p>

Cons\u00e9quence du droit de r\u00e9tractation :<\/p>

\u00a0<\/p>

Le client devra renvoyer le(s) bien(s) \u00e0 Soci\u00e9t\u00e9 APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te Haute Marne France, sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s qu\u2019il nous aura communiqu\u00e9 sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat.<\/p>

\u00a0<\/p>

Ce d\u00e9lai est r\u00e9put\u00e9 respect\u00e9 si le client renvoie le(s) bien(s) avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p>

\u00a0<\/p>

Par ailleurs, tout produit retourn\u00e9 doit \u00eatre dans son \u00e9tat intact et non port\u00e9. Il doit \u00e9galement \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER dans son emballage d’origine. Si le produit retourn\u00e9 est endommag\u00e9, il sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et bien s\u00fbr non rembours\u00e9.<\/p>

\u00a0<\/p>

En cas de r\u00e9tractation de la part du client du pr\u00e9sent contrat, nous lui rembourserons les articles re\u00e7us de sa part sauf les frais d\u2019exp\u00e9dition lorsque nous avons envoy\u00e9 le colis ni les frais de retours et sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 nous sommes inform\u00e9s de sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat.<\/p>

\u00a0<\/p>

Attention ce n\u2019est valable que pour les produits non personnalis\u00e9s.<\/p>

\u00a0<\/p>

Nous proc\u00e9derons au remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui que le client a utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf s\u2019il convient express\u00e9ment d\u2019un moyen diff\u00e9rent ; en tout \u00e9tat de cause, ce remboursement ne lui occasionnera pas de frais.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le remboursement du retour pour les objets non personnalis\u00e9s se fera lorsque la commande sera r\u00e9ceptionn\u00e9e dans nos locaux.<\/p>

\u00a0<\/p>

La responsabilit\u00e9 du client n\u2019est engag\u00e9e qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9gard de la d\u00e9pr\u00e9ciation du bien r\u00e9sultant de manipulations autres que celles n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le bon fonctionnement de ce bien.<\/p>

\u00a0<\/p>

Formulaire de r\u00e9tractation :<\/p>

\u00a0<\/p>

(Veuillez compl\u00e9ter et renvoyer le pr\u00e9sent formulaire uniquement si vous souhaitez vous r\u00e9tracter du contrat)<\/p>

\u00a0<\/p>

– Par courrier\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0A l\u2019attention de la Soci\u00e9t\u00e9 APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te Haute Marne France T\u00e9l\u00e9phone 06 63 17 31 47<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

– Ou par Email : contact@apylaser.com<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Je vous notifie par la pr\u00e9sente ma r\u00e9tractation du contrat sur la vente du bien ci-dessous<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Command\u00e9 le (*) \/ re\u00e7u le (*)<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Nom du consommateur<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Adresse du consommateur<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier)<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Date<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour que le d\u00e9lai de r\u00e9tractation soit respect\u00e9, il suffit que vous transmettiez votre communication relative \u00e0 l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien, ces frais de retour sont \u00e0 votre charge et ne vous serons pas rembours\u00e9s.

<\/p>

10. ECHANGES<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Le client peut faire une demande d’\u00e9change, pour motif de taille, dans un d\u00e9lai de quatorze jours apr\u00e8s r\u00e9ception de sa commande.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Les demandes d\u2019\u00e9change concernent uniquement les articles non personnalisables.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Le client doit notifier sa demande d\u2019\u00e9change \u00e0 APY LASER par email ou par courrier \u00e0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

SASU APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Le Service client d\u00e9taillera alors au client la marche \u00e0 suivre pour retourner l\u2019article. Lors de sa demande d\u2019\u00e9change, le client devra pr\u00e9ciser son \u00e9change ainsi que sa pr\u00e9f\u00e9rence quand au mode de relivraison.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Attention : dans le cas d’un \u00e9change, les frais de retour et de r\u00e9exp\u00e9dition sont \u00e0 la charge du client<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Par ailleurs, tout produit retourn\u00e9 doit \u00eatre dans son \u00e9tat intact et non port\u00e9. Il doit \u00e9galement \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la c\u00f4te Haute Marne France dans son emballage d\u2019origine. Si le produit retourn\u00e9 est endommag\u00e9, il sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et ne sera pas rembours\u00e9 ni le produit ni les frais de retour du client \u00e0 notre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

D\u00e8s r\u00e9ception du produit, et sous r\u00e9serve du r\u00e8glement des frais de relivraison, nous proc\u00e9derons \u00e0 l\u2019\u00e9change demand\u00e9 par le client.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Dans le cas d\u2019un \u00e9change d\u2019article, g\u00e9n\u00e9rant un cr\u00e9dit attribu\u00e9 du client, nous proc\u00e9derons au remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui que le client a utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf s\u2019il convient express\u00e9ment d\u2019un moyen diff\u00e9rent ; en tout \u00e9tat de cause, ce remboursement ne lui occasionnera pas de frais.<\/p>

\u00a0<\/p>

11. COLIS RETOURN\u00c9S A L’EXP\u00c9DITEUR<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Si un colis nous est retourn\u00e9 pour l\u2019un des motifs indiqu\u00e9s ci-apr\u00e8s, les frais de r\u00e9exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du client :<\/p>

\u00a0<\/p>

– D\u00e9faut d\u2019adressage dans le cadre d\u2019une livraison \u00e0 domicile : adresse incompl\u00e8te, adresse erron\u00e9e, absence du nom et du pr\u00e9nom sur la boite aux lettres, code postal et\/ou ville et\/ou pays erron\u00e9s, absence de bo\u00eete aux lettres sur place.<\/p>

\u00a0<\/p>

– Colis non r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 dans les d\u00e9lais impartis dans le cadre d\u2019une livraison en point relais : les d\u00e9lais de garde sont pr\u00e9cis\u00e9s dans l\u2019e-mail envoy\u00e9 par le transporteur, informant de la disponibilit\u00e9 du colis.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour les cas de figure pr\u00e9c\u00e9demment mentionn\u00e9s et d\u00e8s r\u00e9ception du colis retourn\u00e9, notre service client contactera le client afin de lui proposer diff\u00e9rents modes de r\u00e9exp\u00e9dition et lui faire parvenir un lien de paiement s\u00e9curis\u00e9 pour la r\u00e9gularisation des frais correspondant \u00e0 la solution choisie.<\/p>

\u00a0<\/p>

Si un colis nous est retourn\u00e9 pour une raison qui s\u2019av\u00e8re injustifi\u00e9e, notre service client prendra contact avec le client afin de l\u2019en informer<\/p>

\u00a0<\/p>

12. GARANTIE<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Tous les produits fournis par le vendeur b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale pr\u00e9vue par les articles 1641 et suivants du Code civil.<\/p>

\u00a0<\/p>

Est exclu de la garantie l\u00e9gale tout produit dont la casse r\u00e9sulte d\u2019un accident, d’une manipulation ou d’une utilisation inadapt\u00e9es (chocs, coups, \u00e9crasement, exposition \u00e0 des produits corrosifs). Au m\u00eame titre, l\u2019oxydation de l’article caus\u00e9e par l’acidit\u00e9 de la peau ou l\u2019usure et le vieillissement normal du bijou ne sont pas couverts par la garantie. Ainsi que tous les produits que vous personnaliserez apr\u00e8s les avoir re\u00e7u comme les lettrages que vous pouvez peindre\u2026.<\/p>

\u00a0<\/p>

13. ANNULATION DE COMMANDE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Toute commande est r\u00e9put\u00e9e ferme et ne pourra \u00eatre annul\u00e9e qu’avec le consentement express de APY LASER et \u00e0 des conditions qui l’indemniseront de tout pr\u00e9judice ou dommage entra\u00een\u00e9 par cette annulation.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

14. FORCE MAJEURE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 APY LASER d\u00e9gage sa responsabilit\u00e9 pour tout manquement \u00e0 ses obligations contractuelles dans l’hypoth\u00e8se d’une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y \u00eatre limit\u00e9es, catastrophes, incendies, gr\u00e8ve interne ou externe, d\u00e9faillances ou pannes internes ou externes, les inondations et incendies, et d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale tout \u00e9v\u00e8nement ne permettant pas la bonne ex\u00e9cution des commandes.<\/p>

\u00a0<\/p>

15. INFORMATIONS NOMINATIVES :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

La collecte de donn\u00e9es nominatives du client est n\u00e9cessaire \u00e0 la prise en compte de sa commande. En indiquant son adresse e-mail, le client re\u00e7oit des e-mails de suivi de sa commande (confirmation, exp\u00e9dition, etc.). Il pourra \u00e9galement \u00e0 sa demande recevoir via Internet des informations sur les offres promotionnelles, ainsi que sur les \u00e9v\u00e8nements\u00a0 par le biais d\u2019emails, de newsletters. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, il dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles le concernant. S\u2019il souhaite exercer ce droit, il lui suffit d\u2019\u00e9crire \u00e0 APY LASER 2 bis rue de Touraine 52800 Mandres la cote en indiquant son nom, pr\u00e9nom, email et adresse compl\u00e8te.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

16. PROPRIETE INTELLECTUELLE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

Tous les \u00e9l\u00e9ments du site www.apylaser.com, pr\u00e9sent\u00e9s sous format fichier comme sur format papier (y compris mais non limit\u00e9 aux informations, donn\u00e9es, photographies, marques, images, dessins, graphismes, animations, textes contenus sur le site), ainsi que la technologie sous-jacente, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER. L’utilisateur qui dispose d’un site Internet \u00e0 titre personnel et qui d\u00e9sire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement \u00e0 la page d\u2019accueil du site de www. APY LASER.com, doit obligatoirement en demander l’autorisation \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER. Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien, m\u00eame tacitement autoris\u00e9, devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

APY LASER se r\u00e9serve le droit, sauf avis contraire du client lors de sa commande, d’utiliser \u00e0 toutes fins promotionnelles les visuels fournis par les clients lors de leur commande.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

17. INTEGRALITE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 l’une des clauses du pr\u00e9sent contrat serait nulle et non avenue par un changement de l\u00e9gislation, de r\u00e8glementation, par une d\u00e9cision de justice, contravention \u00e0 des dispositions imp\u00e9ratives ou pour toute autre cause, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit\u00e9 et le respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

18. RESPONSABILITE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

La responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 APY LASER ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour les inconv\u00e9nients et dommages relatifs \u00e0 l’utilisation du r\u00e9seau Internet tels que notamment une rupture dans le service, la pr\u00e9sence de virus informatiques ou d\u2019intrusions ext\u00e9rieures et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous cas qualifies de force majeure ou faits du tiers par les tribunaux. De m\u00eame, sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer \u00e0 partir du site www.apylaser.com.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

19. DROIT APPLICABLE :<\/strong><\/h2>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit fran\u00e7ais. La langue du pr\u00e9sent contrat est le fran\u00e7ais. Les litiges seront de la comp\u00e9tence du Tribunal de Grande Instance ou d\u2019Instance de CHAUMONT. Les pr\u00e9sentes conditions sont modifiables \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis.\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La boutique APY LASER est une SASU au capital de 4000\u20ac, immatricul\u00e9e au registre des soci\u00e9t\u00e9s, le num\u00e9ro de siren […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-105","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/105","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=105"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/105\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":109,"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/105\/revisions\/109"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/woo.apylaser.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=105"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}